Avis de tiers

L'autorisation est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie
de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter
le Logiciel sans restriction, y compris, sans limitation, les droits
d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de sous-licencier et/ou de vendre
des copies du Logiciel, et de permettre aux personnes à qui le Logiciel est
fourni de le faire, sous réserve des conditions suivantes :

L'avis de droit d'auteur ci-dessus et cet avis de permission doivent être inclus dans
toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES
AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DE DROITS D'AUTEUR NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE
RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE,
HORS DE OU EN RELATION AVEC LE LOGICIEL OU L'UTILISATION OU D'AUTRES OPÉRATIONS DANS
LE LOGICIEL.
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                              Licence Apache
                        Version 2.0, Janvier 2004
                     http://www.apache.org/licenses/


CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1.  Définitions.

   "Licence" désigne les termes et conditions d'utilisation, de reproduction
   et de distribution tels que définis par les sections 1 à 9 du présent document.

   "Concédant" désigne le titulaire du droit d'auteur ou l'entité autorisée par
   le titulaire du droit d'auteur qui accorde la Licence.

   "Entité Légale" désigne l'union de l'entité agissante et de toutes
   les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par, ou sont sous le contrôle
   commun de cette entité. Aux fins de cette définition,
   "contrôle" signifie (i) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger
   ou de gérer une telle entité, que ce soit par contrat ou
   autrement, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50 %) ou plus des
   actions en circulation, ou (iii) la propriété effective d'une telle entité.

   "Vous" (ou "Votre") désigne une personne physique ou une Entité Légale
   exerçant les permissions accordées par cette Licence.

   La forme "Source" désigne la forme préférée pour effectuer des modifications,
   y compris, mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source de la
   documentation et les fichiers de configuration.

   La forme "Objet" désigne toute forme résultant d'une transformation
   mécanique ou d'une traduction d'une forme Source, y compris, mais
   sans s'y limiter, le code objet compilé, la documentation générée
   et les conversions vers d'autres types de médias.

   "Œuvre" désigne l'œuvre de l'esprit, sous forme Source ou
   Objet, mise à disposition sous la Licence, telle qu'indiquée par un
   avis de droit d'auteur inclus dans ou attaché à l'œuvre
   (un exemple est fourni dans l'Annexe ci-dessous).

   "Œuvres Dérivées" désigne toute œuvre, sous forme Source ou Objet,
   qui est basée sur (ou dérivée de) l'Œuvre et pour laquelle les
   révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications
   représentent, dans leur ensemble, une œuvre originale de l'esprit. Aux fins
   de cette Licence, les Œuvres Dérivées n'incluront pas les œuvres qui restent
   séparables de, ou qui ne font que lier (ou se lier par nom) aux interfaces de,
   l'Œuvre et de ses Œuvres Dérivées.

   "Contribution" désigne toute œuvre de l'esprit, y compris
   la version originale de l'Œuvre et toute modification ou ajout
   à cette Œuvre ou à ses Œuvres Dérivées, qui est intentionnellement
   soumise au Concédant pour inclusion dans l'Œuvre par le titulaire du droit d'auteur
   ou par une personne physique ou une Entité Légale autorisée à soumettre au nom
   du titulaire du droit d'auteur. Aux fins de cette définition, "soumise"
   signifie toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée
   au Concédant ou à ses représentants, y compris, mais sans s'y limiter,
   la communication sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de contrôle
   du code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont gérés par,
   ou au nom du, Concédant dans le but de discuter et d'améliorer l'Œuvre, mais
   à l'exclusion de toute communication qui est clairement marquée ou autrement
   désignée par écrit par le titulaire du droit d'auteur comme "Non une Contribution".

   "Contributeur" désigne le Concédant et toute personne physique ou Entité Légale
   au nom de laquelle une Contribution a été reçue par le Concédant et
   ultérieurement incorporée dans l'Œuvre.

2.  Octroi de la Licence de Droit d'Auteur. Sous réserve des termes et conditions de
   cette Licence, chaque Contributeur vous accorde par la présente une licence de
   droit d'auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, irrévocable
   pour reproduire, préparer des Œuvres Dérivées de,
   afficher publiquement, exécuter publiquement, sous-licencier et distribuer l'Œuvre
   et ces Œuvres Dérivées sous forme Source ou Objet.

3.  Octroi de la Licence de Brevet. Sous réserve des termes et conditions de
   cette Licence, chaque Contributeur vous accorde par la présente une licence de
   brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, irrévocable
   (sauf indication contraire dans cette section) pour fabriquer, faire fabriquer,
   utiliser, offrir à la vente, vendre, importer et autrement transférer l'Œuvre,
   où une telle licence s'applique uniquement aux revendications de brevet
   licenciables par ce Contributeur qui sont nécessairement contrefaites par sa
   (ses) Contribution(s) seule(s) ou par la combinaison de sa (ses) Contribution(s)
   avec l'Œuvre à laquelle cette (ces) Contribution(s) a (ont) été soumise(s). Si Vous
   intentez un litige en matière de brevets contre toute entité (y compris une
   demande reconventionnelle ou une demande de compensation dans un procès) alléguant que l'Œuvre
   ou une Contribution incorporée dans l'Œuvre constitue une contrefaçon de brevet
   directe ou contributive, alors toutes les licences de brevet
   qui vous sont accordées en vertu de cette Licence pour cette Œuvre prendront fin
   à la date du dépôt de ce litige.

4.  Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Œuvre
   ou des Œuvres Dérivées de celle-ci sur tout support, avec ou sans
   modifications, et sous forme Source ou Objet, à condition que Vous
   remplissiez les conditions suivantes :

   (a) Vous devez donner à tout autre destinataire de l'Œuvre ou des
       Œuvres Dérivées une copie de cette Licence ; et

   (b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés portent des avis
       clairs indiquant que Vous avez modifié les fichiers ; et

   (c) Vous devez conserver, dans la forme Source de toutes les Œuvres Dérivées
       que Vous distribuez, tous les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque
       et d'attribution de la forme Source de l'Œuvre,
       à l'exclusion des avis qui ne concernent aucune partie des
       Œuvres Dérivées ; et

   (d) Si l'Œuvre inclut un fichier texte "NOTICE" dans le cadre de sa
       distribution, alors toutes les Œuvres Dérivées que Vous distribuez doivent
       inclure une copie lisible des avis d'attribution contenus
       dans ce fichier NOTICE, à l'exclusion des avis qui ne
       concernent aucune partie des Œuvres Dérivées, dans au moins l'un
       des endroits suivants : dans un fichier texte NOTICE distribué
       dans le cadre des Œuvres Dérivées ; dans la forme Source ou
       la documentation, si fournie avec les Œuvres Dérivées ; ou,
       dans un affichage généré par les Œuvres Dérivées, si et
       où de tels avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu
       du fichier NOTICE est à titre informatif uniquement et
       ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d'attribution
       dans les Œuvres Dérivées que Vous distribuez, à côté
       ou en tant qu'addendum au texte NOTICE de l'Œuvre, à condition
       que ces avis d'attribution supplémentaires ne puissent être interprétés
       comme modifiant la Licence.

   Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de droit d'auteur à Vos modifications et
   pouvez fournir des termes et conditions de licence supplémentaires ou différents
   pour l'utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos modifications, ou
   pour toutes ces Œuvres Dérivées dans leur ensemble, à condition que Votre utilisation,
   reproduction et distribution de l'Œuvre soient par ailleurs conformes aux
   conditions énoncées dans cette Licence.

5.  Soumission de Contributions. Sauf si Vous l'indiquez explicitement autrement,
   toute Contribution soumise intentionnellement pour inclusion dans l'Œuvre
   par Vous au Concédant sera soumise aux termes et conditions de
   cette Licence, sans termes ou conditions supplémentaires.
   Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne saurait annuler ou modifier
   les termes de tout accord de licence distinct que vous auriez pu conclure
   avec le Concédant concernant ces Contributions.

6.  Marques. Cette Licence n'accorde pas la permission d'utiliser les noms commerciaux,
   marques, marques de service ou noms de produits du Concédant,
   sauf si cela est requis pour une utilisation raisonnable et habituelle dans la description de
   l'origine de l'Œuvre et la reproduction du contenu du fichier NOTICE.

7.  Exclusion de Garantie. Sauf si requis par la loi applicable ou
   convenu par écrit, le Concédant fournit l'Œuvre (et chaque
   Contributeur fournit ses Contributions) "TEL QUEL",
   SANS GARANTIES OU CONDITIONS D'AUCUNE SORTE, EXPRESSES OU
   IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS
   DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN
   USAGE PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de la détermination de
   l'opportunité d'utiliser ou de redistribuer l'Œuvre et assumez tous les
   risques associés à Votre exercice des permissions en vertu de cette Licence.

8.  Limitation de Responsabilité. En aucun cas et sous aucune théorie juridique,
   que ce soit en matière de délit (y compris la négligence), de contrat ou autre,
   sauf si requis par la loi applicable (tels que les actes délibérés et gravement
   négligents) ou convenu par écrit, aucun Contributeur ne sera
   responsable envers Vous des dommages, y compris les dommages directs, indirects, spéciaux,
   accessoires ou consécutifs de quelque nature que ce soit résultant de
   cette Licence ou de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser l'Œuvre
   (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de clientèle,
   interruption de travail, défaillance ou dysfonctionnement informatique, ou tous
   autres dommages ou pertes commerciaux), même si ce Contributeur
   a été informé de la possibilité de tels dommages.

9.  Acceptation de Garantie ou de Responsabilité Supplémentaire. Lors de la redistribution
   de l'Œuvre ou de ses Œuvres Dérivées, Vous pouvez choisir d'offrir,
   et de facturer des frais pour, l'acceptation de support, de garantie, d'indemnisation,
   ou d'autres obligations et/ou droits de responsabilité conformes à cette
   Licence. Cependant, en acceptant de telles obligations, Vous ne pouvez agir que
   en Votre propre nom et sous Votre seule responsabilité, et non au nom
   de tout autre Contributeur, et seulement si Vous acceptez d'indemniser,
   de défendre et de dégager de toute responsabilité chaque Contributeur pour toute responsabilité
   encourue par, ou toute réclamation formulée contre, ce Contributeur en raison
   de Votre acceptation d'une telle garantie ou responsabilité supplémentaire.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS
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Cette licence régit l'utilisation du logiciel qui l'accompagne. Si vous utilisez le logiciel, vous acceptez cette licence. Si vous n'acceptez pas la licence, n'utilisez pas le logiciel.

1.  Définitions
   Les termes « reproduire », « reproduction », « œuvres dérivées » et « distribution » ont la
   même signification ici que dans le droit d'auteur américain.

   Une « contribution » est le logiciel original, ou tout ajout ou modification au logiciel.

   Un « contributeur » est toute personne qui distribue sa contribution sous cette licence.

   Les « brevets sous licence » sont les revendications de brevet d'un contributeur qui portent directement sur sa contribution.

2.  Octroi de Droits

   (A) Octroi de Droit d'Auteur - Sous réserve des termes de cette licence, y compris les conditions et limitations de licence de la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence de droit d'auteur non exclusive, mondiale et libre de redevances pour reproduire sa contribution, préparer des œuvres dérivées de sa contribution et distribuer sa contribution ou toute œuvre dérivée que vous créez.

   (B) Octroi de Brevet - Sous réserve des termes de cette licence, y compris les conditions et limitations de licence de la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances en vertu de ses brevets sous licence pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, importer et/ou autrement disposer de sa contribution dans le logiciel ou les œuvres dérivées de la contribution dans le logiciel.
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3.  Conditions et Limitations

   (A) Aucune Licence de Marque - Cette licence ne vous accorde pas le droit d'utiliser le nom, le logo ou les marques de commerce des contributeurs.

   (B) Si vous intentez une action en justice pour brevet contre un contributeur concernant des brevets que vous prétendez être contrefaits par le logiciel, votre licence de brevet de ce contributeur pour le logiciel prend fin automatiquement.

   (C) Si vous distribuez une partie du logiciel, vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque et d'attribution présents dans le logiciel.

   (D) Si vous distribuez une partie du logiciel sous forme de code source, vous ne pouvez le faire que sous cette licence en incluant une copie complète de cette licence avec votre distribution. Si vous distribuez une partie du logiciel sous forme compilée ou de code objet, vous ne pouvez le faire que sous une licence conforme à cette licence.

   (E) Le logiciel est concédé sous licence « tel quel ». Vous assumez le risque de son utilisation. Les contributeurs ne donnent aucune garantie, assurance ou condition expresse. Vous pouvez avoir des droits de consommateur supplémentaires en vertu de vos lois locales que cette licence ne peut modifier. Dans la mesure permise par vos lois locales, les contributeurs excluent les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
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La redistribution et l'utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans
modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

1.  Les redistributions du code source doivent conserver l'avis de droit d'auteur ci-dessus, cette
   liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.

2.  Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus,
   cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation
   et/ou d'autres matériaux fournis avec la distribution.

3.  Ni le nom du détenteur du droit d'auteur ni les noms de ses
   contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de
   ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DE DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "TEL QUEL"
ET TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT
EXCLUES. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DU DROIT D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES
DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF
(Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ;
LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS) QUELLE QU'EN SOIT
LA CAUSE ET SUR TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, RESPONSABILITÉ STRICTE
OU DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION
DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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Cette licence régit l'utilisation du logiciel qui l'accompagne. Si vous utilisez le logiciel, vous acceptez cette licence. Si vous n'acceptez pas la licence, n'utilisez pas le logiciel.

1.  Définitions
Les termes « reproduire », « reproduction », « œuvres dérivées » et « distribution » ont la même signification ici que dans le droit d'auteur américain.
Une « contribution » est le logiciel original, ou tout ajout ou modification au logiciel.

Un « contributeur » est toute personne qui distribue sa contribution sous cette licence.

Les « brevets sous licence » sont les revendications de brevet d'un contributeur qui portent directement sur sa contribution.

2.  Octroi de Droits
(A) Octroi de Droit d'Auteur - Sous réserve des termes de cette licence, y compris les conditions et limitations de licence de la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence de droit d'auteur non exclusive, mondiale et libre de redevances pour reproduire sa contribution, préparer des œuvres dérivées de sa contribution et distribuer sa contribution ou toute œuvre dérivée que vous créez.
(B) Octroi de Brevet - Sous réserve des termes de cette licence, y compris les conditions et limitations de licence de la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances en vertu de ses brevets sous licence pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, importer et/ou autrement disposer de sa contribution dans le logiciel ou les œuvres dérivées de la contribution dans le logiciel.
3.  Conditions et Limitations
(A) Octrois Réciproques - Pour tout fichier que vous distribuez qui contient du code du logiciel (sous forme de code source ou binaire), vous devez fournir aux destinataires le code source de ce fichier ainsi qu'une copie de cette licence, laquelle licence régira ce fichier. Vous pouvez concéder sous licence d'autres fichiers qui sont entièrement votre propre travail et ne contiennent pas de code du logiciel selon les termes de votre choix.
(B) Aucune Licence de Marque - Cette licence ne vous accorde pas le droit d'utiliser le nom, le logo ou les marques de commerce des contributeurs.
(C) Si vous intentez une action en justice pour brevet contre un contributeur concernant des brevets que vous prétendez être contrefaits par le logiciel, votre licence de brevet de ce contributeur pour le logiciel prend fin automatiquement.
(D) Si vous distribuez une partie du logiciel, vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque et d'attribution présents dans le logiciel.
(E) Si vous distribuez une partie du logiciel sous forme de code source, vous ne pouvez le faire que sous cette licence en incluant une copie complète de cette licence avec votre distribution. Si vous distribuez une partie du logiciel sous forme compilée ou de code objet, vous ne pouvez le faire que sous une licence conforme à cette licence.
(F) Le logiciel est concédé sous licence « tel quel ». Vous assumez le risque de son utilisation. Les contributeurs ne donnent aucune garantie, assurance ou condition expresse. Vous pouvez avoir des droits de consommateur supplémentaires en vertu de vos lois locales que cette licence ne peut modifier. Dans la mesure permise par vos lois locales, les contributeurs excluent les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
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